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Marques déposées par la société SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE
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RAYNAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYNAL
SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
96635759
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2006

Présentation de la marque RAYNAL

Déposée le 22 juillet 1996 par la société SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la société SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE domicilié(e) LES TAILLADES, BP 76, 12700 CAPDENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 080 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric JUNCA - France.

La marque RAYNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYNAL est expirée depuis le 22 juillet 2006.

SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : RAYNAL ET ROQUELAURE LA CUISINE DES REGIONS , JOE BURGER SAUCE INDIENNE , RAYNAL ET ROQUELAURE R & R QUENELLES A LA LYONNAISE , JOE BURGER SAUCE MEXICAINE , CASSOULET DE TOULOUSE AU PORC CAPITOUL DU LAURAGUAIS , R & R LES RECETTES TRADITIONNELLES DES REGIONS DE FRANCE , LE CAMPAGNARD , RAYNAL ET ROQUELAURE R & R QUENELLES A LA LYONNAISE , JOE BURGER SAUCE ASIATIQUE , CASSOULET DE CARCASSONNE AU MOUTON CAPITOUL DU LAURAGUAIS


SOCIETE D'ALIMENTATION DE PROVENCE - LES TAILLADES, BP 76, 12700 CAPDENAC - France - SIREN 426080081


Maître Eric JUNCA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.